CHASSE & PÊCHE

[20250916] Arrêté n° 2 modifiant l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026.pdf
[20250723] Arrêté préfectoral n° 79-2025-BAT-ADM-080 autorisant l'organisation de battues administratives aux sangliers par le lieutenant de louveterie.pdf
[20250701] Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026.pdf
[20250613] Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026.pdf
[20241211] Arrêté préfectoral n°2024-79-08 portant nomination d'un lieutenant de louveterie dans le département des Deux-Sèvres pour la période 2025-2029.pdf
[20241204] Circonscriptions des lieutenants de louveterie mandat 2025-2029.pdf
[20240613] Arrêté préfectoral du 13 juin 2024 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025.pdf
[20240613] Arrêté préfectoral du 13 juin 2024 portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce sanglier.pdf
[20240524] Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 fixant la liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe.pdf
[20240402] Arrêté préfectoral du 2 avril 2024 fixant la liste des communes du département des Deux-Sèvres où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup.pdf
[20240320] Arrêté préfectoral du 20 mars 2024 portant approbation des modifications du schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024.pdf
[20240320] Arrêté préfectoral du 20 mars 2024 portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce de sanglier.pdf
[20240320] Arrêté du 20 mars 2024 portant modification de l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024.pdf
[20230724] Décision n° A 2023-043 du 24 juillet 2023 portant modification de la Réserve de Chasse et de Faune Sauvage par l'ACCA de Le Vanneau-Irleau.pdf
[20230724] Décision n° A 2023-042 du 24 juillet 2023 modifiant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'ACCA de Le Vanneau-Irleau.pdf
[20230614] Arrêté préfectoral n° 12686856 du 14 juin 2023 autorisant la chasse du sanglier par tir à balle ou à l'arc campagne été 2023 ACCA Le Vanneau-Irleau.pdf
[20221005] Arrêté modificatif de l'arrêté préfectoral n° 79-2022-BAT-RCFS-05 autorisant la chasse du sanglier dans une réserve de chasse et de faune sauvage et hors réserve de chasse de l'ACCA du Vanneau-Irleau.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce sanglier.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce perdrix grise.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation des modifications du schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 fixant pour le département des Deux-Sèvres le nombre minet max d'animaux à prélever dans le cadre des plans de chasse au grand gibier pour les années 2022 à 2025.pdf
[20220617] Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 fixant pour le département des Deux-Sèvres le nombre min et max d'animaux à prélever dans le cadre des plans de chasse au petit gibier pour la saison cynégétique 2022-2023.pdf
[20220525] Arrêté du 25 mai 2022 interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe.pdf
[20201221] Arrêté du 21 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 2020 relatif à la mise en oeuvre de dérogations au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes.pdf
[20201221] Arrêté de suspension temporaire des dérogations à l'interdiction de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis (grand cormaran) pour la campagne 2020-2021.pdf
[20201128] Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 5 nov 2020 relatif à la mise en œuvre de dérogation au décret 2020-1310 du 29-10-2020.pdf
[20201105] Arrêté relatif à la mise en œuvre de dérogation au décret 2020-1310 du 29-10-2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation.pdf
[20160722] Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégories 2 et 5 afin de protéger la loutre d'Europe, la castor d'Eurasie et le vison d'Europe.pdf