CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE

Publié le lundi 09 novembre 2026 - Le Vanneau-Irleau

Réunion du Conseil Municipal, jeudi 12 novembre à 19h00

À l'ordre du jour :

  • Contrat d’assurance des risques statutaires / Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres.
  • Décision modificative budgétaire n°1 : Budget principal
  • Participation exceptionnelle au déficit du Centre Socioculturel du Pays Mauzéen (CSCPM)
  • Participation prise en charge du poste de chargé de coopération (CSCPM)
  • Centre Socioculturel : contribution financière 2027
  • CAN : Désignation d’un référent santé
  • Projet loi de finances 2027
  • Plan communal de sauvegarde
  • 5 ème saison
  • Vœux 2027/ Repas des aînés
  • Questions diverse