Accueil
Accueil
Démarches administratives
Carte interactive
Réunions de conseils
Liste des actualités
Contact
La commune
La commune
Les élus
Le personnel
Vie scolaire
La Garderie
La Cantine
La Sieste
Le Transport Scolaire
Vie associative
Petits danseurs du marais
Vie économique
Services
Salles communales et matériel
Bibliothèque
Agence postale
Aide à domicile
Déchèterie
Transports
calendrier de collecte des déchets
Vie Pratique
Numéros d'urgence
Défibrillateurs
Protection Civile
Objets - animaux trouvés
Recensement à 16 ans
mission locale 16 - 25 ans
sortie de territoire pour les mineurs
carte d'identité passeport
Prévention sécurité
Réglementation
police, réglementation (brûlages, bruits, eau, santé...)
circulation
la chasse
la pêche
débits de boisson
Menu
Accueil
Accueil
Démarches administratives
Carte interactive
Réunions de conseils
Liste des actualités
Contact
La commune
La commune
Les élus
Le personnel
Vie scolaire
La Garderie
La Cantine
La Sieste
Le Transport Scolaire
Vie associative
Petits danseurs du marais
Vie économique
Services
Salles communales et matériel
Bibliothèque
Agence postale
Aide à domicile
Déchèterie
Transports
calendrier de collecte des déchets
Vie Pratique
Numéros d'urgence
Défibrillateurs
Protection Civile
Objets - animaux trouvés
Recensement à 16 ans
mission locale 16 - 25 ans
sortie de territoire pour les mineurs
carte d'identité passeport
Prévention sécurité
Réglementation
police, réglementation (brûlages, bruits, eau, santé...)
circulation
la chasse
la pêche
débits de boisson
Accueil
Accueil
Démarches administratives
Carte interactive
Réunions de conseils
Liste des actualités
Contact
La commune
La commune
Les élus
Le personnel
Vie scolaire
La Garderie
La Cantine
La Sieste
Le Transport Scolaire
Vie associative
Petits danseurs du marais
Vie économique
Services
Salles communales et matériel
Bibliothèque
Agence postale
Aide à domicile
Déchèterie
Transports
calendrier de collecte des déchets
Vie Pratique
Numéros d'urgence
Défibrillateurs
Protection Civile
Objets - animaux trouvés
Recensement à 16 ans
mission locale 16 - 25 ans
sortie de territoire pour les mineurs
carte d'identité passeport
Prévention sécurité
Réglementation
police, réglementation (brûlages, bruits, eau, santé...)
circulation
la chasse
la pêche
débits de boisson
Menu
Accueil
Accueil
Démarches administratives
Carte interactive
Réunions de conseils
Liste des actualités
Contact
La commune
La commune
Les élus
Le personnel
Vie scolaire
La Garderie
La Cantine
La Sieste
Le Transport Scolaire
Vie associative
Petits danseurs du marais
Vie économique
Services
Salles communales et matériel
Bibliothèque
Agence postale
Aide à domicile
Déchèterie
Transports
calendrier de collecte des déchets
Vie Pratique
Numéros d'urgence
Défibrillateurs
Protection Civile
Objets - animaux trouvés
Recensement à 16 ans
mission locale 16 - 25 ans
sortie de territoire pour les mineurs
carte d'identité passeport
Prévention sécurité
Réglementation
police, réglementation (brûlages, bruits, eau, santé...)
circulation
la chasse
la pêche
débits de boisson
usage de l'eau
arrêté du 6 octobre 2020 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
(260Ko)
arrêté du 27 août 2020 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
(228Ko)
arrêté du 21 août 2020 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
(233Ko)
arrêté du 19 août 2020 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
(223Ko)
arrêté du 14 août 2020 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
(235Ko)
arrêté du 24/07/2020
(194Ko)
limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
ENVIRONNEMENT, SANTÉ PUBLIQUE...
Réglement Sanitaire Départemental
(1761Ko)
version consolidée du règlement sanitaire départemental des Deux-Sèvres
arrêté du 20/11/2017 produits phytopharmaceutiques
(180Ko)
relatif à l'interdiction d'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
déclaration de mise à feu
(215Ko)
arrêté préfectoral réglementant le brûlage à l'air libre
(1450Ko)
arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage
(293Ko)
arrêté préfectoral portant protection des arbres tétards
(354Ko)
LA PECHE
avis annuel période de pêche 2019
(73Ko)
arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche eu eau douce
(663Ko)
pour 2019
CIRCULATION
navigation à moteur dans les conches et canaux
(4962Ko)
voies d'eau interdites aux moteurs
arrêté du Maire d'Arçais
(511Ko)
portant interdiction d'accès sur le PONT DE LA CONCHE A MATHIEU
autorisation de pénétrer dans les propriété privées en vue de réaliser un inventaire des zones humides...
(118Ko)
arrêté réglementant la circulation chemin du bord de Sèvre
(162Ko)
arrêté interdisant l'accès à l'ancien site de l'usine d'Irleau
(240Ko)
travaux pont de Marsemille
(72Ko)
LA CHASSE
Arrêté du 21 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 2020 relatif à la mise en oeuvre de dérogations au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de la fau
(135Ko)
Arrêté du 21 décembre 2020 de suspension temporaire des dérogations à l'interdiction de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis (grand cormoran) pour la campagne 2020-2021
(111Ko)
Arrêté du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté préfectoral du 19 juin 2020 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021
(260Ko)
Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 5 novembre 2020 relatif à la mise à oeuvre de dérogations au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de
(389Ko)
arrêté relatif à la mise en œuvre de dérogation au décret 2020-1310 du 29/10/2020
(343Ko)
portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de la faune sauvage et de la destruction d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts.
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse 2020-2021
(2207Ko)
arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégories 2 et 5
(79Ko)
arrêté fixant la liste des référents aptes à l'identification du putois et du vison
(82Ko)
DEBITS DE BOISSON TEMPORAIRE
demande d'autorisation pour ouvrir une buvette temporaire
(391Ko)
Elaboration du PLUiD (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal et Déplacements)
listes des communes concernées
(16Ko)
autorisation de pénétrer dans les propriété privées en vue de réaliser un inventaire des zones humides...
(118Ko)
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
-
Conditions Générales d'Utilisation